La résidence du Paludo - Documents réglementaires


  Statuts de l'ASL (pdf).
Statuts déposés en préfecture du Morbihan et parus au recueil des actes administratifs N°13 du 15 juillet 1992.
  Règlements de copropriété :
     Règlement de copropriété première tranche (fichier pdf de 16 Mo. faites clic-droit, enregistrer la cible...)
     Règlement de copropriété deuxième tranche (fichier pdf de 15 Mo. faites clic-droit, enregistrer la cible...)
     Règlement de copropriété des troisième et quatrième tranches.
  Rectificatifs aux règlements de copropriété (dans l'ordre chronologique) :
     Vente du 1er juin 1983  (M. Derkenne vend le reste du terrain au promoteur qui fera les tranches 2, 3 et 4)
     Acte rectificatif du 29 mars 1985, ayant trait à la vente du 1er juin 1983
     Modificatif des jardins et de désignation de la deuxième tranche - 6 septembre 1985
     Acte rectificatif du 11 octobre 1985  (rectifie les règlements de copropriété des tranches 2, 3 et 4)
     Rectification de la division de 1997 (suite à la renumérotation des parkings) (pdf de 12 Mo.)
  
  Résidence: Documents du cadastre
  Terrain annexe : Documents du cadastre et plan de bornage.
  Documents VERITAS recherche amiante, plomb et termites (fichier pdf)
  Réglement intérieur de la résidence approuvé à l'AGO 2011 (fichier pdf)
   
  Les compte-rendus des Assemblées générales se trouvent dans la partie du site protégée par mot de passe, accessible depuis votre Espace personnel (demander l'accès par mail).

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